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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCIER
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M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
MERCIER, SAS

Numéro de dépôt :
4109374
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
M de MERCIER

Présentation de la marque M

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCIER domicilié(e) Zone verte, Rue des Varennes - 71880 - Chatenoy- le-Royal - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 519 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109374.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 31 juillet 2024.

MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIS , Vacances à la mer , Vacances à la montagne , MTC MERCIER TOYS CO. , MERCIER , ADHESIBOIS MERCIER, INDUSTRIE DU BOIS , Gyrocar , France 2024 , Pâte formidable , RIV AMAX


MERCIER, SAS - Zone verte, Rue des Varennes - 71880 - Chatenoy- le-Royal - France - SIREN 389519299


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Articles pour fumeurs ; allumettes ; boites à cigares ; blagues à tabac ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; cigarettes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; coupes cigares ; pipes ; cures pipes ; briquets ; fume-cigarette non en métaux précieux ; pierres à feu ; papier à cigarette ; pot à tabac non en métaux précieux ; tabatière ; cigarette électronique ;

Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la maroquinerie, de la papeterie, des appareils électroménagers, des ordinateurs, des appareils électriques et hi-fi, des appareils de télévision, de télécommunications et de téléphonie.